Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEPYVEIL
Numéro de dépôt :
1288958
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1994
Présentation de la marque CEPYVEIL
Déposée le 7 novembre 1984 par DHAUSSY Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPYVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEPYVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPYVEIL est expirée depuis le 7 novembre 1994.
DHAUSSY Alphonse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14